Licences pour optimiser la façon dont vous accédez à nos solutions. Tout ce que vous devez savoir sur nos licences...
En utilisant un produit OptimaSys, vous acceptez les conditions de licence comme suit :
Les produits OptimaSys sont concédés sous licence aux titulaires de licence sur une base individuelle ou en fonction de blocs de titulaires de licence. Une licence est nécessaire pour chaque utilisateur qui existe dans un produit OptimaSys, indépendamment du fait que cet utilisateur accède effectivement au produit ou non. Une licence en général est payée d'avance, pendant un mois ou un an (qui est alors potentiellement porteur d'une remise) et est valable pour la période prépayée et la quantité correspondante. Un licencié Freemium est un licencié d'essai pour lequel une seule licence de licencié par organisation est fournie. Chaque titulaire de licence accédant à l'un des produits OptimaSys doit posséder une licence active. Les licences ne peuvent pas être partagées entre différentes personnes.
Les deux parties devant conclure un CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION DU LOGICIEL EN CARACTÈRE D'ABONNEMENT, appelé OPTIMA-CRM, en vertu duquel l'OptimaSys autorise le preneur de licence à utiliser le logiciel appelé OPTIMA-CRM, en abonnement de caractère en échange d'une redevance mensuelle (sauf pour une licence Freemium pour laquelle la redevance est nulle).
Cette licence avec abonnement de caractère n'est pas une vente du LOGICIEL ou de l'un des droits que OptimaSys détient sur elle, mais simplement une licence pour l'utiliser, de sorte que le licencié ne peut pas le revendre ou le transférer à des tiers, louer, louer ou prêter le produit.
Le programme informatique selon les termes de la licence comprend un système de gestion de contenu et des outils de marketing en ligne.
Toutes nos licences incluent une série d'éléments vitaux pour votre projet et votre entreprise. De plus, certains types de licences présentent encore plus d'avantages. Ce sont les éléments standard pour tous les types de licences:
OPTIMA-CRM peut être utilisé par le preneur de licence pour l'abonnement aux caractères grâce à la facilitation par OptimaSys d'un mot de passe, ainsi qu'une brève explication de son utilisation et de son fonctionnement de test, sans aucun concept de travaux de génie civil.
a) Le licencié s'engage à utiliser les produits d'OptimaSys dans un système informatique détenu ou utilisé exclusivement par lui ou ses employés, ou par des employés ou sous-traitants externes sous le contrôle et la responsabilité du licencié.
b) Le titulaire de licence convient que, lorsqu'il détient certaines licences avec d'autres systèmes, tels que des systèmes immobiliers ou d'autres informations qui communiquent avec OPTIMA-CRM (par exemple, Resales Online, Infocasa, Inmobalia, etc.), doit informer instantanément OptimaSys de toute modification ou résiliation de la propriété ou de l'utilisation de ces licences.
c) Les licences de solutions tierces ne sont jamais incluses dans le coût de licence d'Optima-CRM ou d'autres produits. Cela comprend, mais sans s'y limiter, l'abonnement Factiva Dow Jones.
Le non-respect par le titulaire de la licence d'un paiement mensuel unique entraînera la suspension immédiate de l'utilisation de la licence, ainsi que sa garantie d'utilisation et de maintenance et tous les droits spécifiés dans le présent contrat.
Le non-paiement de deux versements ou plus autorisera OptimaSys à procéder à la résolution complète du contrat, et OptimaSys devra en informer le Licencié dans un délai d'un mois après la première défaillance. Si le licencié continue ensuite de payer les frais mensuels, la licence et le service reprendront automatiquement.
La durée de la licence sera indéfinie, pendant le paiement, et jusqu'à ce que les parties déterminent.
Les factures non payées aux dates prévues pour des causes non imputables à la société, porteront intérêt juridique et tiendront compte, à toutes fins légales, de la dette impayée, certaine, liquide et exécutoire.
Dans le cas où le Licencié ne déclare en aucun cas le désir de résilier le contrat, il sera entendu que le contrat est valide et continuera à générer des factures.
Toutes les périodes de licence sont mensuelles; ils ne seront en aucun cas calculés au prorata par jour.
Optima-CRM contient une fonction grâce à laquelle il est possible d'avoir un enregistrement de tous les accès effectués sur la plate-forme par le Licencié, à travers lequel il sera compris que le client continue d'être un Licencié du LOGICIEL.
En cas de non-paiement, outre les factures acquittées, le Licencié sera tenu de payer un intérêt légal de 2% sur chaque facture correspondante, ainsi que les frais occasionnés par le non-paiement du montant impayé, sans préjudice aux autres conséquences visant à obtenir le paiement total non effectué.
OptimaSys peut modifier les frais mensuels seulement une fois par an, avec une limite de 10% de la même à chaque incrément, le LICENCIÉ sera informé au moins quinze jours civils à l'avance.
Occasionnellement et dans des circonstances spéciales, les licences des titulaires peuvent être suspendues pour une période maximale de 6 mois, au cours de laquelle les frais de licence sont réduits de 60%, tandis que le titulaire continue les paiements à intervalles mensuels réguliers de 40% du coût habituel . Pendant cette période, aucun accès à Optima-CRM ne sera possible mais les services connectés tels que les sites Web continueront d'être alimentés par l'agence Optima-CRM. Aucun frais de réactivation ne s'applique pendant cette période. Après un maximum de 6 mois, et sans aucune communication, les frais de licence normaux reprennent pendant que l'accès normal des titulaires de licence est rétabli.
Les licences des titulaires de licence sont accordées NON EXCLUSIVEMENT.
a) Le titulaire de licence, une fois reçu l'accès au programme, doit, dans les 30 jours ouvrables suivant la réception de l'accès, déclarer par écrit à OptimaSys la conformité du programme et les spécifications techniques d'exploitation. Si après cette période, le licencié n'a pas donné son accord à OptimaSys, cela signifie que le programme a été accepté.
b) Le LICENCIÉ aura accès au programme et à ses mises à jour à l'aide d'un code d'accès. Chaque LICENCIÉ doit utiliser son propre code et aucun code ne peut être partagé avec d'autres personnes.
c) Le LICENCIÉ peut utiliser le PROGRAMME partout où une connexion Internet est disponible, à condition qu'il y accède personnellement, en tenant compte de l'utilisation par le personnel de la société LICENCIÉE. Tout acte ou utilisation du système effectué par le personnel du LICENCIÉ reste à tout moment la responsabilité du LICENCIÉ.
d) Le LICENCIÉ ne respectant pas les conditions d'utilisation du programme de licence attribué entraînera la résiliation immédiate du contrat et le paiement d'une indemnisation appropriée pour les dommages qui pourraient être causés à OptimaSys.
e) Avec une utilisation continue du système, il sera entendu que le LICENCIÉ en est satisfait.
Ce sont des licences qui sont contractées individuellement pour le nombre de licences souhaité. Les principaux avantages d'une licence individuelle sont:
Les licences individuelles ont certains inconvénients, tels que le coût par unité qui est supérieur au prix moyen du licencié dans l'une des licences de bloc utilisateur et sans les combiner avec une licence de bloc de licence, elles limitent quelque peu la flexibilité de ce qui est possible:
These are licenses that allow a number of persons to use the solution at a reduced per-licensee rate, and with access to all the functions and to contract any of the Optima-CRM extensions. Commitments is 12 months. In addition to general elements included for all license types, user block licenses benefit from these extra advantages:
A Freemium license is a trial license that any non-existing client can use to try out the power of our solution, at zero cost and for an unlimited time. This license type includes many of the functions of our solution and excludes others. It also limits the number of properties and contacts that can be created/stored in the agency. A Freemium licensee can at any time upgrade to a paid license (individual or licensee block license), providing full access to the benefits and functions of the solution as described above in their respective sections.
About the proper use of the data in the database belonging to the licensee:
a) OPTIMASYS has the obligation to perform regular backups of the databases of the licensee and save them in order to protect information belonging to the licensee.
b) OPTIMASYS has the obligation to facilitate extraction of the database to the licensee within reasonable periods when the licensee requests this in advance with due notice.
c) OPTIMASYS may not use to their advantage or that of third parties, or facilitate to other people other than the licensee, any information belonging to the same data.
d) OPTIMASYS and the licensee are subject to the GDPR requirements stipulated in the General Data Protection Rules.
1. Maintaining of the license means that if there is any fault, provided the faults are not due to misuse or negligence of the licensee, OptimaSys shall produce a correction or solution. To this end, OptimaSys undertakes to give to the licensee the PROGRAM services support via telephonic technical support, or via internet during the term of the contract.
2. Not covered by the warranty are errors in the program caused by manipulation by personnel outside OptimaSys nor any other errors resulting from improper use of the program.
3. OptimaSys is not be liable for loss of any data that the licensee may suffer.
4. OptimaSys will provide the licensee with up to two training sessions on the use of the system, included in the price of the license. Additional sessions can be obtained at an additional cost.
1. The licensee recognises the rights of intellectual property and, where appropriate, the industrial rights, of OptimaSys on the licensed software as well as the legal copyright, patents, trademarks, user manuals, trade secrets and any another other rights that may arise pursuant to this contract, including any information or documentation that OptimaSys may provide the licensee.
2. Because of the confidential nature of the PROGRAM, the licensee is obliged not to sell, rent, disclose, publish or otherwise make available to third parties the PROGRAM or any confidential information related thereto. The licensee acknowledges and declares that the PROGRAM supplied by OptimaSys and any copy thereof is and will remain the property of OptimaSys.
The licensee also undertakes not to generate any dumped content, including information retrieval of systems, without the express permission of OptimaSys, except for the USER’s or their employee own use and needs.
3. The licensee will also be responsible for the breach of these obligations by its employees or third parties’ negligence and access provided by the licensee.
4. The parties refer to the current Intellectual Property Law for all matters not covered in this contract.
5. The licensee is responsible for sending emails that are in breach of the Law 34/2002 of 11 July, services of corporate information and electronic commerce and its applicable law.
6. Data entered by the licensee are not part of the intellectual property and, therefore, remain the property of the licensee.
Vous pouvez contracter en ligne ou hors ligne avec nous. Cela peut être fait par e-mail à info@optima-crm.com ou en passant un contrat en ligne à https://my2.optima-crm.com/register. Plus d'informations sur notre solution sont disponibles via https://optima-crm.com.
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Date de la dernière révision: 7 juillet 2020